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1. Éditeur du site

Le site Empreinte (https://saintdo-connect.fr) est édité par :

• Dénomination sociale : [Raison sociale — ex. Empreinte SAS]
• Forme juridique : [Forme juridique — ex. SAS / SARL / EI]
• Capital social : [Capital social — ex. 1 000 €]
• Siège social : [Adresse complète du siège social]
• SIRET : [N° SIRET]
• RCS : [Ville du greffe] [N° RCS]
• N° TVA intracommunautaire : [N° TVA intracommunautaire — ou « non assujetti » le cas échéant]
• E-mail : contact@[votre-domaine.fr]
• Téléphone : [Téléphone]

Directeur / directrice de la publication : [Nom du directeur / de la directrice de la publication].

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com.

La base de données est hébergée par [Hébergeur base de données — ex. Neon, Supabase, OVH], [Adresse de l’hébergeur].

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logos, marques, gabarits de personnalisation) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [Raison sociale — ex. Empreinte SAS] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les visuels, textes et images importés par le client dans l’outil de personnalisation restent sa propriété ou celle de leurs titulaires. Le client garantit disposer de l’ensemble des droits nécessaires (voir les CGV, article « Contenus fournis par le client »).

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Cookies

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6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [Nom du médiateur de la consommation], [Adresse postale du médiateur] — [URL de saisine en ligne].

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux français compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.